Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 02 novembre 2022

Présentation

Bienvenue chez King Mate ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent King Mate. King Mate exploite cette boutique et ce site internet, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). King Mate est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles font référence (les « Conditions Générales de Vente » ou « CGV »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces CGV, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux, notamment des clauses relatives aux exclusions de garantie et aux limitations de responsabilité.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par les présentes CGV et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces CGV ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.

Article 1 – Accès et compte

En acceptant les présentes CGV, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence et avoir donné votre consentement pour permettre à vos éventuels mineurs à charge d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, notamment pour accéder à nos boutiques en ligne ou y effectuer des achats, il pourra vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de l'ensemble des activités réalisées depuis votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

Article 2 – Nos produits

Nous avons fait tout notre possible pour fournir une représentation fidèle de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Cependant, veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui est affiché à l'écran, en raison du type d'appareil utilisé et de ses paramètres d'affichage.

Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité de tout produit ou service acheté correspondra à vos attentes ou sera identique à ce qui est représenté dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer tout produit à tout moment et de limiter les quantités disponibles pour toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

Article 3 – Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. King Mate se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour toute raison, à sa seule discrétion. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation par King Mate. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car King Mate peut ne pas être en mesure de traiter une demande d'annulation une fois la commande acceptée. Dans le cas où nous n'acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer par e-mail, à l'adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats sont soumis à retour ou échange exclusivement conformément à notre Politique de retour et remboursement.

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à une revente commerciale ou à l'exportation.

Article 4 – Prix et facturation

Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment de la passation de la commande et figurera dans votre e-mail de confirmation. Sauf mention contraire, les prix affichés sont indiqués toutes taxes comprises (TTC) et incluent la TVA applicable en France.

Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés dans des boutiques physiques ou sur des plateformes tierces. Nous pouvons, ponctuellement, proposer des promotions sur les Services qui affectent les prix et sont régies par des conditions distinctes des présentes CGV. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes CGV, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et autres informations, notamment votre adresse e-mail et vos informations de carte bancaire, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte bancaire que vous fournissez sont véridiques, exactes et complètes ; (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte pour l'achat ; (iii) les débits effectués seront honorés par votre établissement bancaire ; et (iv) vous vous acquitterez des montants dus aux prix affichés, incluant les frais de livraison et toutes taxes applicables.

Article 5 – Livraison et expédition

Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison. Tous les délais de livraison sont fournis à titre indicatif uniquement et ne constituent pas une garantie. Nous ne sommes pas responsables des retards imputables aux transporteurs, au traitement douanier ou à tout événement indépendant de notre volonté. Dès lors que les produits sont remis au transporteur, le titre de propriété et les risques de perte vous sont transférés.

Article 6 – Propriété intellectuelle

Nos Services, incluant notamment toutes les marques commerciales, marques de fabrique, textes, affichages, images, graphiques, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété de King Mate, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives aux brevets, droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Les présentes CGV vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse des présentes CGV, rien ne saurait être interprété comme accordant une licence ou d'autres droits sur les brevets, marques commerciales, droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle de King Mate, de Shopify ou de tout tiers. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par King Mate.

Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans de King Mate sont des marques commerciales de King Mate ou de ses affiliés ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de King Mate. Le nom, le logo, les noms de produits et services, designs et slogans de Shopify sont des marques commerciales de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans figurant sur les Services sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Article 7 – Outils optionnels

Vous pouvez avoir accès à des outils tiers proposés dans le cadre des Services, sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle et dont nous ne sommes pas responsables.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte, et sans aucune approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation de ces outils tiers optionnels.

Toute utilisation des outils optionnels proposés sur le site est entièrement à vos propres risques et responsabilités. Assurez-vous de prendre connaissance et d'approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les prestataires tiers concernés.

Nous pourrons, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services (notamment la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes CGV.

Article 8 – Liens vers des sites tiers

Les Services peuvent contenir des liens hypertextes vers des sites web ou plateformes exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des sites ou matériels tiers. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage lié à votre accès à des sites tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus disponibles sur ces sites. Nous vous invitons à lire attentivement les politiques et pratiques des tiers avant d'effectuer toute transaction. Toute réclamation concernant des produits ou services tiers doit être adressée directement à ces tiers.

Article 9 – Relation avec Shopify

King Mate est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et achats effectués dans notre boutique sont réalisés directement avec King Mate. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est pas responsable des ventes entre vous et King Mate, y compris de tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Vous libérez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, dommage et responsabilité découlant de ou liés à vos achats et transactions avec King Mate.

Article 10 – Politique de confidentialité

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques de confidentialité.

Les Services étant hébergés par Shopify, celui-ci collecte et traite des informations personnelles relatives à votre accès et votre utilisation des Services afin de vous les fournir et de les améliorer. Les informations que vous soumettez via les Services seront transmises à Shopify ainsi qu'à des tiers pouvant être situés dans d'autres pays que le vôtre. Consultez notre Politique de confidentialité pour plus de détails sur la façon dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.

Article 11 – Commentaires et avis

Si vous soumettez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou tout autre contenu (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires dans tout support et à toute fin, y compris commerciale.

Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous êtes propriétaire de tous les Commentaires ou disposez de tous les droits nécessaires ; (ii) vous avez divulgué toute compensation ou avantage reçu en lien avec la soumission de Commentaires ; et (iii) vos Commentaires sont conformes aux présentes CGV. Nous ne sommes pas tenus (1) de maintenir vos Commentaires confidentiels ; (2) de vous verser une compensation pour vos Commentaires ; ou (3) de répondre à vos Commentaires.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de surveiller, modifier ou supprimer des Commentaires que nous estimons, à notre seule discrétion, illicites, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou aux présentes CGV.

Vous acceptez que vos Commentaires ne portent pas atteinte aux droits de tiers, y compris les droits d'auteur, marques commerciales, vie privée ou autres droits personnels ou patrimoniaux. Vous êtes seul responsable de l'exactitude de vos Commentaires.

Article 12 – Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que des informations sur les Services contiennent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si des informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis.

Article 13 – Utilisations interdites

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Il vous est notamment interdit, directement ou indirectement : (a) d'utiliser les Services à des fins illégales ou malveillantes ; (b) de violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale applicable ; (c) de porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (d) de harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, intimider ou blesser nos employés ou toute autre personne ; (e) de transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) d'envoyer tout contenu non conforme aux présentes CGV ; (g) de transmettre tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité (spam, chaîne de lettres, etc.) ; (h) d'usurper l'identité de toute autre personne ou entité ; ou (i) de vous livrer à toute conduite limitant ou entravant l'utilisation des Services par d'autres.

Vous vous engagez également à ne pas : (a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant ; (b) reproduire, dupliquer, copier, vendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter les informations personnelles d'autrui ; (d) pratiquer le spam, le phishing ou toute autre technique d'hameçonnage ; ou (e) interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité des Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment et sans préavis si nous estimons que vous avez enfreint les présentes CGV.

Article 14 – Résiliation

Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à une partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous restez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.

Les articles suivants resteront en vigueur après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation, Accord intégral, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, et toute autre disposition qui, par sa nature, devrait survivre à la résiliation.

Article 15 – Exclusion de garanties

Les informations présentées sur les Services sont fournies à des fins d'information générale uniquement. Nous ne garantissons pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur utilité. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques.

SAUF DÉCLARATION EXPRESSE DE KING MATE, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, RAPIDE, SÉCURISÉE OU SANS ERREUR.

Article 16 – Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, KING MATE, NOS PARTENAIRES, DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, AGENTS, PRESTATAIRES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET SES AFFILIÉS, NE SAURONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION, OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACQUIS VIA LES SERVICES.

Les dispositions ci-dessus s'appliquent dans toute la mesure permise par le droit français et européen applicable. Les droits légaux des consommateurs, notamment les garanties légales de conformité et contre les vices cachés, demeurent pleinement applicables et ne sont pas affectés par les présentes clauses.

Article 17 – Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité King Mate, Shopify, ainsi que nos affiliés, partenaires, dirigeants, directeurs, employés, agents, prestataires et concédants de licence, pour toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, dus à ou découlant de (1) votre violation des présentes CGV, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès et utilisation des Services.

Article 18 – Divisibilité

Si l'une quelconque des dispositions des présentes CGV est jugée illicite, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes CGV, sans affecter la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

Article 19 – Renonciation et accord intégral

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes CGV ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes CGV et toute politique ou règle d'exploitation publiée par nous sur ce site constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant votre utilisation des Services, et remplacent tout accord, communication ou proposition antérieur, oral ou écrit.

Article 20 – Cession

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent accord ou l'un de vos droits ou obligations sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes CGV et nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.

Article 21 – Droit applicable

Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Bordeaux seront saisis, sans préjudice des règles d'ordre public applicables aux consommateurs résidant en France, en Belgique ou dans l'Union Européenne.

Article 22 – Titres des sections

Les titres utilisés dans les présentes CGV sont inclus à titre de commodité uniquement et ne limitent ni n'affectent d'aucune manière leur contenu.

Article 23 – Modifications des CGV

Vous pouvez consulter la version la plus récente des CGV à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes CGV en publiant les mises à jour sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Nous vous informerons de tout changement substantiel conformément à la législation applicable. Votre utilisation continue des Services après la publication de modifications constitue votre acceptation de celles-ci.

Article 24 – Coordonnées

Pour toute question relative aux présentes CGV, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Boutique : King Mate
Adresse : 29 route de Brach, 33100 Bordeaux, France
E-mail : contact@king-mate.com
Site : https://king-mate.com
Horaires du service client : Du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (heure de Paris)
Délai de réponse : Notre équipe répond dans un délai de 24 heures ouvrées les jours travaillés.